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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE
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FRUITIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITIES
SENOBLE FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1643135
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2019

Présentation de la marque FRUITIES

Déposée le 5 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE domicilié(e) 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITIES est expirée depuis le 5 juin 2019.

SENOBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET EQUILIBRE , FRUISTYL , QUOI DE PLUS NATUREL ? , Passion chocolat , DUETTO , Fruits GOURMANDS , SENAGRAL , PETITE ENVIE , CAFE MOZART , SENOBLE


SENOBLE FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146429 - Publication au BOPI 1999-06-07

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408531 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°506521 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Produits laitiers à base de fruits, yaourts à base de fruits, yaourts aromatisés aux fruits, yaourts aux fruits